DAUBRESSE : « Mensonge et Supercherie Fiscale » Volet 2

« Lambersart Papers » publie le dimanche 3 novembre 2019, enquête inspecteur Harry

La Grande Supercherie :

« Gestion Dynamite du Patrimoine et Girouette fiscale ! »

Mars 2016-1

Lbsrt Infos mars 2016-2

De la véritable dynamite cette « Gestion Dynamique du Patrimoine ! »

En effet, le candidat DAUBRESSE élu à quelques voix près en 2014, s’était bien gardé d’annoncer ces ventes massives de patrimoine dans son programme électoral……

D’ailleurs, après de telles annonces, sa liste aurait-elle été élue ?

Avec les 1,8M€ de la vente du stade Guy LEFORT, les 540 000€ des Serres CASIER, la gestion dynamique du patrimoine, de Marc-Philippe DAUBRESSE avoisinait allègrement les 10M€ …..

Malheureusement pour lui et fort heureusement pour Lambersart, il s’est trouvé confronté à une véritable fronde des Lambersartois directement concernés par ces ventes. Action en justice pour le stade Guy LEFORT, rétropédalage pour le Castel Saint-Gérard et Christiane KRIEGER abandon avenue DEBUIRE DU BUC.

La machine à faire du cash s’était enrayée !

Devant ces échecs, il a alors organisé son petit tour de girouette fiscale. Mais comment faire pour masquer le recours, à encore plus d’impôts. Sa problématique pouvait se traduire ainsi :

Comment augmenter les impôts sans que les Lambersartois et l’opposition ne s’en rendent compte ?

La Supercherie Fiscale

En 2017, conscient qu’il ne s’en sortirait pas autrement, il a sauté sur l’occasion de la réforme de la Taxe d’Habitation programmée par le Président de la République…

Même les journalistes de la Voix du Nord ont failli s’y faire prendre2018-10-13 Taxe d'habitation

2018-10-13 Taxe d'habitation 2

2018-2019 Taxe habitation 3

Les Journalistes de la Voix du Nord avaient, à juste raison, classé LAMBERSART dans les 7 bons élèves du Nord-Pas-de-Calais pour avoir baissé son taux de Taxe d’Habitation. Mais à l’époque, l’administration fiscale s’était empressée de préciser que plusieurs critères rentraient en ligne de compte dans le calcul du montant de cette taxe. LAMBERSART était directement concernée.

« Lambersart Papers« , dans un article paru en janvier 2019 « L’entourloupe des Maires« , dénonçait ce tripatouillage fiscal des 2 maires, l’ancien : Marc-Philippe DAUBRESSE et son successeur Christiane KRIEGER.

La Girouette Fiscale, de quoi vous donner le tournis

En effet, un véritable feuilleton :

En avril 2017, Marc-Philippe DAUBRESSE baisse le taux de la Taxe d’Habitation de 40 % à 39,2 % pour, 5 mois plus tard, fin septembre, supprimer 66% de l’Abattement Général à la Base sous un faux prétexte.

Mme KRIEGER en mars 2018, baisse à son tour le taux à nouveau de 39,2% à 37,83% sans pour autant gommer la hausse, ce qui s’est traduit pour les contribuables Lambersartois par une augmentation sensible de la Taxe d’Habitation 2018, tant au niveau de la ville qu’au niveau de la MEL.

Le produit fiscal de la ville a fait un bond de + 886 000€.

Face à la bronca des contribuables Lambersartois, en mars 2019, Mme le Maire propose au Conseil Municipal une nouvelle petite baisse du taux de 37,83% à 37,2%, taux avancé par le 1er Adjoint, (ceci dit au passage, adjoint aux finances pendant plusieurs mandats) en septembre 2017 mais qui, malheureusement ne viendra toujours pas compenser la hausse de 2019.

A LAMBERSART, 42% des contribuables continuent à payer plein pot la Taxe d’Habitation. Pour ces derniers, la note salée constatée en 2018 devrait se prolonger encore quelques années 2019, 2020 etc….En effet, l’augmentation des bases de 2% prévue par la loi de finances de janvier 2019 dépassera la minuscule nouvelle baisse du taux de – 0,63% faite par Christiane KRIEGER pour amuser la galerie en mars 2019.

Quant au 58% des contribuables qui ont bénéficié d’une réduction par l’État de leur Taxe d’Habitation en 2018 et 2019, ils continueront néanmoins à en payer une partie suite au tripatouillage de Marc-Philippe DAUBRESSE et Christiane KRIEGER.

2019-11- Lettre du Ministre du Budget

Une supercherie appuyée sur des mensonges

Ce qui paraît encore bien plus grave de la part d’un homme politique de ce niveau, c’est la supercherie mise en place pour tenter de tromper sa population, son opposition mais aussi probablement une partie de sa propre majorité.

1er étage de la supercherie

La supercherie débute le 31/03/2017, lorsque en totale conscience, DAUBRESSE adresse aux élus les documents de préparation du Conseil Municipal du 6 avril 2017. Parmi les délibérations envoyées, comme par le plus grand des hasards, la délibération n°16, relative à la fixation du Taux de la Taxe d’Habitation est restée vierge.

2017-04-06 Délib 16 Taux TH 2017-04-06 Délibération n°16 déposée sur table

Délibération n°16 adressée le 31/03/2017         Délibération n°16 transmise aux élus au moment du vote

Ce n’est qu’une semaine plus tard, au cours du Conseil Municipal, qu’il va découvrir ses batteries au moment même du vote, en transmettant la délibération n° 16 à présent renseignée. Il prétend alors qu’il ne pouvait pas fixer le taux avant le Conseil car il attendait une réunion avec un représentant de l’État suite à l’amende de 160 000€ imposée par le Préfet, liée au non-respect de la loi SRU.

Cette fois, ce n’était plus de la faute du Ministre du budget Gérald DARMANIN mais celle du Préfet. Selon ses propos, initialement, il souhaitait baisser le taux de la Taxe d’Habitation de – 3,5% mais l’amende l’en aurait empêché……C’est avec beaucoup de regrets qu’il avait donc dû se contenter d’une baisse de 2% du taux à 40% soit une baisse réelle de – 0,8%, le taux passant de 40% à 39,2%.

Son grand enfumage, sa grande supercherie, allait se prolonger pendant presque 2 années 2017 à 2019.

Extrait enregistrement CM du 06 avril 2017 Baisse du taux de 40% à 39,2% Propos tenus par Marc-Philippe DAUBRESSE  2’26 ‘’

 

 

2ème étage de la supercherie

5 mois plus tard, Marc-Philippe DAUBRESSE organisait en catastrophe une séance du Conseil Municipal, un samedi matin avec un ordre du jour des plus restreints.

2017-09-30 Ordre du Jour CM

En fait, il souhaitait tenter associer son opposition à ses noirs desseins en l’acculant à faire des choix sous forte pression dans la précipitation sans délais de réflexion. Selon ses propos, le Conseil Municipal devait impérativement et ce, dans l’intérêt des contribuables Lambersartois, prendre une décision ce jour-là, dernier délai, permettant de modifier l’Abattement Général à la Base (AGB) servant au calcul de la valeur locative des habitations et impactant donc directement le montant de la Taxe d’Habitation 2018.

Au final, à travers cette tentative de manipulation, il espérait pouvoir dire aux Lambersartois mais : « cette réduction de l’Abattement Général à la Base a été votée par l’ensemble des élus du Conseil municipal ! ».

Ce samedi-là, ce n’était plus la faute du Préfet mais celle du Ministre du budget, Gérald DARMANIN. Marc-Philippe DAUBRESSE prétextant à l’époque, avoir attendu la dernière minute des éventuelles réponses du Ministre concernant les modalités de compensation de la Taxe d’Habitation par le gouvernement. Selon ses propos, elles n’étaient pas clairement définies et, par le plus grand des hasards, il n’a obtenu les réponses attendues que l’avant-veille de la date butoir du 1er octobre, trop tard pour prévenir son opposition avant le Conseil.

1er Enregistrement du Conseil Municipal exceptionnel du 30/09/2017 durée = 5’14’’

 

Du déjà vu lors de la présentation de la baisse du taux 2017, contre vérité quand on constate aujourd’hui le contenu des courriers adressés aux contribuables par le Ministre du Budget, Gérald DARMANIN, en 2018 et 2019. De plus, Marc-Philippe DAUBRESSE ne se privait pas de prêter des propos mensongers au Ministre en annonçant qu’il lui aurait dit que les références prises en compte seraient pour le Taux de la Taxe d’Habitation celui de 2017 et pour le calcul des bases celles de 2018, exactement l’inverse des références choisies par le gouvernement, encore le fruit du hasard.

Bizarre non ?

Edouard PHILIPPE et Gérald DARMANIN seraient-ils devenus des fieffés coquins ?

Ou alors Marc-Philippe DAUBRESSE ne savait il plus très bien comment justifier ce Conseil Municipal exceptionnel ?

En plein brouillard se disait-il à plusieurs reprises, alors qu’il maîtrisait parfaitement son objectif final, une grande supercherie dans l’intérêt des contribuables Lambersartois. Il lui fallait réduire impérativement de 66% l’Abattement Général à la Base ce samedi matin-là avec la perspective de compenser la hausse induite par cette réduction en abaissant le taux de la Taxe d’Habitation en mars 2018. D’ailleurs, il annonçait aux élus avoir chargé la société KLOPFER, spécialisée dans les prospectives financières, pour l’aider dans sa démarche. Selon ces propos, leur étude en cours n’était pas encore à ce jour achevée (Septembre 2014). Elle serait transmise sans problème aux élus d’opposition au cours d’une réunion de la nouvelle commission qui se réunirait dans un maximum d’un mois pour traiter du sujet.

Malheureusement, toujours les mêmes fausses promesses, monnaie courante de l’univers « Daubressien », elles font partie, tout comme les mensonges, des outils qu’il utilise fréquemment. Cette commission ne s’est jamais réunie en 2017 et les élus d’opposition n’ont pas obtenu comme promis la copie de l’étude KLOPFER.

Insertion enregistrement DAUBRESSE au Conseil du 30/09/2017 durée = 8’ 45’’

 

Après le plaidoyer du maire en faveur de la réduction de l’Abattement Général à la Base, les élus d’opposition, pris de court par cette proposition, ont hésité à se prononcer et ont demandé une interruption de séance avant de s’engager. A la reprise de séance, conscients du caractère bizarre de ses propositions, un samedi matin, alors qu’ils avaient déjà dû délibérer 5 mois auparavant pour une baisse du taux, ils se sont abstenus au bénéfice du doute, faute de temps pour appréhender les tenants et les aboutissants de cette délibération et surtout ne voulant pas pénaliser de quelque manière que ce soit les Lambersartois.

3ème étage de la supercherie

En avril 2018, lorsque la nouvelle maire, Christiane KRIEGER prenant le relais, a proposé une baisse du taux de 39,2% à 37,83%, conscients que cette baisse minime du taux ne viendrait pas compenser la hausse mécanique votée en septembre 2017 suite à la réduction de l’Abattement Général à la Base, les élus d’opposition ont voté « contre« , tout en dénonçant la manœuvre utilisée par la majorité pour augmenter de façon déguisée les impôts locaux.

Lors du Conseil du 13 décembre 2018, Olivier FAUCHILLE intervenait pour dénoncer à nouveau cette manœuvre perfide utilisée par le duo de maires qualifiée de cynisme fiscal, DAUBRESSE-KRIEGER, pour augmenter les impôts locaux. Il réclamait également l’étude KLOPFER promise, demandée à plusieurs reprises mais jamais transmise. Christiane KRIEGER refusait alors de lui transmettre ce document.

Mais pourquoi donc, alors que la promesse avait été faite à plusieurs reprises par son prédécesseur et aussi par elle-même en commission finances, refusait elle à présent de transmettre cette étude ?

Bernard COFFYN avait à l’époque estimé une hausse du produit fiscal d’environ 855 000€. Hausse vivement contestée par Marc-Philippe DAUBRESSE qui, prenant à témoin son Directeur Général des Services, Olivier KAKOL, prétendait posséder les bons chiffres :

« 773 000€ Monsieur COFFYN, il ne faut pas dire n’importe quoi !« .

Pourtant avec une estimation de + 855 000€ en avril 2018, Bernard COFFYN était beaucoup plus proche de la réalité constatée en novembre + 886 000 que Marc-Philippe DAUBRESSE qui, en toute connaissance des chiffres, annonçait une augmentation inférieure de 113 000€ de moins.

Nouveau Mensonge ?

Extrait Enregistrement du CM du 13 décembre 2018 durée 15 minutes 4 secondes

 

Aujourd’hui en novembre 2019, l’enquête de l’inspecteur Harry permet donc à « Lambersart Papers »» de répondre aux questions suivantes :

Lors du Conseil Municipal du 30 septembre 2017

Est-ce que Marc-Philippe DAUBRESSE, connaissait l’impact que sa manœuvre fiscale aurait sur le porte-monnaie de ses administrés ?

La réponse est oui !

2014-09 Etude KLOPFER

L’étude KLOPFER de septembre 2014, lui avait fourni tous les éléments pour prendre sa décision en toute connaissance de cause.

Alors, avait-il, en totale conscience, tenté de tromper les élus du Conseil par des arguments fallacieux ?

La réponse est oui !

2014-09 Etude Klopfer Scénario B

Un taux de Taxe d’Habitation ramené en mars 2018 à 35,93% aurait permis de neutraliser l’effet de la suppression de 66% de l’Abattement Général à la Base. Avec un taux ramené à 36,65% la société KLOPFER avait évalué un gain de + 200 000€ mais en 2017, pour compenser le déficit, il leur en fallait davantage…

En septembre 2017, contrairement aux propos tenus, Marc-Philippe DAUBRESSE était donc bien en possession de l’ensemble des simulations KLOPFER, il savait donc parfaitement ce qu’il préparait : « mensonge, mensonge……. « .

Les petits couplets Préfet et Ministre « DARMANIN » utilisés pour masquer sa supercherie font bien rire à présent ! Peut être s’agissait-il pour Marc-Philippe DAUBRESSE de donner un maximum de crédit à ses propos et ainsi répondre à la question :

« comment utiliser la notoriété de mes relations avec un maximum d’efficacité ? »

 

Lors du Conseil Municipal du 12 avril 2018

C’est donc pour cette raison qu’en avril 2018, la majorité municipale s’est contentée de ne ramener le Taux de 39,2% qu’à 37,83% provoquant le siphonnage de + 886 000€ dans la poche des contribuables Lambersartois…

Est-ce que Christiane KRIEGER, suite à la suppression de 66% de l’Abattement Général à la Base réalisée par son prédécesseur, était parfaitement consciente, en proposant une baisse du taux de la Taxe d’Habitation de 39,2% à 37,83%, qu’elle ne suffirait pas à compenser cette forte hausse pour les contribuables Lambersartois ?

La réponse est donc oui !

Christiane KRIEGER, a bien utilisé les mêmes procédés que son prédécesseur.

Serait-elle une fois encore la voix de son maître ?

Cette enquête éclaire sous un autre jour le refus de Mme KRIEGER de transmettre l’étude KLOPFER pourtant promise par son prédécesseur à M. FAUCHILLE.

Lors du Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Marc-Philippe DAUBRESSE et Olivier KAKOL ont-ils sciemment menti aux élus sur le montant de l’augmentation du produit fiscal ?

La réponse est oui !

Si à l’époque, Bernard COFFYN était capable d’estimer de façon aussi précise l’augmentation du produit fiscal 2018 estimée à + 855 000€ mais effective à + 886 000€. Messieurs DAUBRESSE et KAKOL, bénéficiant de l’aide des services financiers de la ville, du comptable public et de la société KLOPFER le savaient tout autant, probablement encore mieux.

Le faux montant de « 773 000€« , utilisé par Marc-Philippe DAUBRESSE et confirmé par Olivier KAKOL, n’avaient pour seul objectif que de décrédibiliser son opposant Bernard COFFYN.

Pour tenter de masquer le fait que dès septembre 2014, à travers l’étude menée par la société KLOPFER, il savait parfaitement où il allait en matière fiscale, DAUBRESSE a commandé une mise à jour de cette étude qui ne lui a été livrée qu’en février 2018 soit 5 mois après qu’il ait réduit de 66% l’Abattement Général à la Base. En fait cette nouvelle étude, arrivée après coup, n’est qu’une simple actualisation des scénarios de 2014.

2018 Etude KLOPFER

A la lecture de cet article la grande supercherie, cette manœuvre mensongère mise en œuvre par le duo DAUBRESSE-KRIEGER pour masquer les caisses vides, éclate au grand jour !

Depuis sa promotion à la responsabilité de maire, Christiane KRIEGER, mise à mal à plusieurs reprises, vient de décider d’arrêter les frais, en renonçant à se représenter comme tête de liste aux élections municipales de mars 2020.

Marc-Philippe DAUBRESSE, quant à lui, tente de conquérir le beffroi de LILLE pour conserver son statut d’élu, pour les prochaines sénatoriales bien sûr, mais aussi pour garder un poste d’élu communautaire à la MEL et la main sur l’Agence de Développement de l’Urbanisme de LILLE Métropole (ADULM).

Dans tous ses calculs, il n’oublie pas son épouse Brigitte ASTRUC-DAUBRESSE qu’il pousse sur le devant de la scène derrière Claudie JILCOT.

Après avoir pris connaissances de cette supercherie, quel crédit les LILLOIS pourront-ils accorder à ce responsable politique, spécialiste du mensonge, qui prétend vouloir s’occuper de leurs intérêts ?

« Lambersart Papers«  vous dit à très bientôt

 

 

3 réflexions au sujet de “DAUBRESSE : « Mensonge et Supercherie Fiscale » Volet 2”

  1. Je suis franchement dépité par toute cette hypocrisie et comportement…
    Et c’est pas fini…
    Quant je vois le tracte de l’ex majorité je n’en reviens pas de nous montrer une équipe de soutien de cette nature.., enfin ! L’intelligence est parfois mal placée..
    Mr Fauchille se doit de bousculer toute cette hypocrisie…

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  2. je confirme effectivement , à mon grand regret, la taxe d’habitation a pour la seconde année consécutive augmenté ! c’est rageant de voir comment nos élus locaux s’arrangent avec la loi !! un sentiment d’injustice….

    Aimé par 1 personne

    1. Bonjour
      Les responsables de ce mensonge c’est l’ensemble des élus de la majorité qui par intérêts renoncent à ouvrir les yeux. Ils ont failli dans leur mission, à ce titre ils seront sanctionnés aux prochaines municipales. Puisque désormais seuls, une cure dans l’opposition leur sera salutaire.

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